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12 avril 2013 5 12 /04 /avril /2013 12:10

Le débat sur la « sécurisation » de l’emploi aura duré cinq jours et cinq nuits. Avec détermination, les députés communistes se seront efforcés de démonter ce texte qui, à l’inverse de son intitulé, renforcera la précarité et donnera au patronat la possibilité de licencier plus aisément.

L’Assemblée nationale a certes adopté le projet de loi mais la victoire n’est guère glorieuse. Il a été voté par 250 députés socialistes, tandis que 278 députés s’abstenaient et que 26 votaient contre.

Au PS, l’unanimité est loin d’avoir été acquise puisque 35 députés se sont abstenus, 3 ont voté contre.

La bataille va désormais se poursuivre au Sénat.

 

Analyse du vote

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12 avril 2013 5 12 /04 /avril /2013 12:07

Les ministres devront rendre public leur patrimoine avant lundi prochain.

Le gouvernement prépare un projet de loi qui étend cette exigence aux élus.

 

Cela ne me pose personnellement aucun problème et je respecterai évidemment la loi.

 

En même temps, j’entrevois toutes les limites de ces mesures au regard des défis que nous avons à relever.

 

Jérôme Cahuzac aurait pu être contraint de déclarer publiquement son patrimoine sans qu’il y ait trace des fonds placés dans les paradis fiscaux et échappant à l’impôt.

 

Nous pouvons craindre que demain tous les artifices soient employés par celles et ceux qui auront des placements à dissimuler.

 

Les services fiscaux ont eu à subir une saignée dans leurs postes (-25 000 en 10 ans), ce qui les rend bien impuissants face à ces grandes entreprises, ces banques et ces personnalités, entourées de conseillers fiscaux organisant la fuite des fonds.

 

Le manque fiscal à gagner pour l’Etat français s’élève chaque année à 60 milliards €. Et le nombre d’évadés fiscaux se monte à 2000 familles.

C’est dire l’ampleur des moyens qu’il convient de mettre en œuvre pour obtenir un résultat efficace.

 

Une commission d’enquête sénatoriale récente a préconisé 60 mesures, dont celle de la création d’un Haut-commissariat contre l’évasion fiscale doté des moyens appropriés.

Une mission d’information parlementaire présidée par mon collègue Alain Bocquet, député du Nord, devrait à son tour rendre publiques ses préconisations.

 

Des dispositions fortes et efficaces s’imposent, qui doivent aller bien au-delà du ciblage des élus mais toucher aux mécanismes de la fraude fiscale.

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5 avril 2013 5 05 /04 /avril /2013 16:06

L’Assemblée nationale a débuté, mardi, l’examen du projet de loi de transcription de l’accord national interprofessionnel (ANI) faussement intitulé de « sécurisation de l’emploi ».

Le gouvernement s’entête à le présenter comme une avancée sociale historique. Il s’agit, en réalité, d’un détricotage minutieux du code de travail voulu par le MEDEF et ratifié par trois syndicats minoritaires (CFDT, CFE-CGC, CFTC).

Son application conduira à davantage de précarité pour les salariés, des facilités de licenciements accrues pour le patronat ; au final, une nouvelle dégradation de la situation est à en attendre.

Avec mon groupe parlementaire, nous avons décidé de mener une bataille parlementaire offensive et de relayer la voix de celles et ceux qui luttent contre les licenciements et la désindustrialisation.

Nous avons déposé 4500 amendements qui démontent le texte, en montrent la nocivité et proposent une véritable action contre les licenciements abusifs.

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5 avril 2013 5 05 /04 /avril /2013 15:17

Les bras m’en tombent. Le ministre du budget, celui donc qui est en charge de la collecte de nos impôts et de la lutte contre la fraude fiscale était, lui-même, et depuis de nombreuses années, un fraudeur. Mieux, il passait, au sein du gouvernement, comme l’apôtre de l’austérité.

La bonne âme nous appelait à l’effort pendant que 600 000 € dormaient sur ses comptes en banque en Suisse et à Singapour, autant d’argent ayant échappé à toute fiscalité en France.

Lorsque « Médiapart » a révélé l’affaire, Jérôme Cahuzac a juré ses grands dieux qu’il était blanc comme neige. J’entends encore son mensonge éhonté délivré aux députés avec des trémolos dans la voix. Honteux !

Mais sans doute ne sommes-nous qu’au début d’un feuilleton à épisodes.

« Le Monde » publiait, hier soir, des révélations sur les paradis fiscaux. Il y apparait que l’évasion fiscale est un sport de haut niveau. 120 000 sociétés-écrans sont recensées. Elles organisent la mise au vert des fonds. 1250 milliards échappent ainsi, chaque année, aux administrations fiscales de 170 pays, dont 60 milliards pour la France avec 130 noms d’évadés fiscaux français.

De quels moyens disposent nos services du fisc pour enrayer ce phénomène ? De l’équivalent d’une petite cuillère pour vider l’océan.

Les conflits d’intérêts entre le monde de la finance et celui de la politique ne conduisent évidemment pas à une volonté farouche de s’attaquer à cette pieuvre tentaculaire et ramifiée, qui dispose de cohortes de juristes et de fiscalistes chargés d’organiser l’évasion.

Nous découvrons  ainsi avec stupeur que c’est un proche conseiller de Marine Le Pen, Philippe Péninque, ancien militant du GUD, avocat spécialisé dans le business, qui a ouvert le compte en Suisse de Jérôme Cahuzac en 1992. La patronne du FN voit ainsi se ternir l’image de blanche colombe qu’elle cultive à l’envi.

Le « Courrier Picard », de son côté, publie ce matin, deux pages sur les liens entre Jérôme Cahuzac et Eric Woerth, ancien ministre du budget de Sarkozy, lesquels auraient pratiqué le renvoi d’ascenseur. Woerth aurait stoppé des investigations, en 2008, portant sur la situation fiscale suspecte de Cahuzac, lequel, en juillet 2012, aurait innocenté Woerth au terme d’un rapport rédigé à la hâte dans l’affaire de l’hippodrome de Compiègne.

Bref, le tout relève du marécage malodorant, qui éclabousse toute la classe politique.

Mon groupe parlementaire a demandé, par la voix de son Président, André Chassaigne, une convocation extraordinaire du Parlement car il est plus que temps de faire le ménage, de purger la sphère politique, qui doit être en charge de l’intérêt générale, de ses rapports trop étroits avec le monde des affaires et de la finance et de combattre l’évasion fiscale.

Mon collègue, Alain Bocquet, député du Nord a produit un rapport sur les paradis fiscaux et préconise 60 mesures. Elles sont à l’ordre du jour.

Il y a urgence, car le sentiment grandit chez nos concitoyens que la classe politique est corrompue jusqu’à la moelle, ce qui n’est pas vrai si l’on considère tous les élus qui consacrent leur temps et leur énergie au service de l’intérêt commun. Dans un tel climat délétère, c’est la République et la démocratie qui s’affaiblissent.

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5 avril 2013 5 05 /04 /avril /2013 15:11

La Cour des comptes avait ouvert le feu en proposant de fiscaliser les allocations familiales. Le rapport Fragonard enfonce le clou en préconisant de moduler les prestations versées aux familles en fonction des revenus. Et le gouvernement doit rapidement dire ce qu’il entend faire.

Rien n’échappera donc à la moulinette de l’austérité. Il s’agirait, en réalité, d’un bouleversement de la politique familiale, qui constitue une exception française salutaire.

Les allocations familiales ne relèvent pas d’une logique de redistribution. C’est à l’impôt de faire cela, ce qu’il fait de moins en moins car il est de moins en moins progressif et plus vous êtes riches, plus vous disposez de niches fiscales pour diminuer votre contribution.

Les allocations sont la reconnaissance par la société de l’existence de l’enfant, la contribution à son éducation. A ce titre, elles ont un caractère universel.

Il en est de même de la sécurité sociale ou de l’école. Imaginez un instant que demain nous soumettions les remboursements de santé aux revenus des assurés sociaux ou encore que l’accès à l’école publique et laïque soit soumis à une contribution des parents en fonction de leurs ressources.

C’est exactement ce qui est proposé pour les prestations familiales.

Ayons en tête les effets bénéfiques de notre politique familiale. Alors que partout en Europe, le taux de natalité recule sous les effets de la crise et des cures d’austérité, la France résiste et se place au deuxième rang européen avec un taux de fécondité de 2 enfants par femme, seuil symbolique de renouvellement des générations. Evidemment, la politique familiale et le soutien à la garde des enfants y jouent un rôle majeur.

Il s’agit, nous dit-on, de résorber le déficit de la branche famille. Mais rappelons que cette branche a été très longtemps excédentaire et contribuait à couvrir les déficits des autres caisses. L’insuffisance de financement d’aujourd’hui est due aux exigences libérales de diminution des cotisations patronales, d’exonérations à répétition, notamment sur les bas salaires.

Non seulement il faut conforter notre politique familiale mais l’enrichir d’un service public de la petite enfance qui comble l’insuffisance des modes de garde et des places de crèches.

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29 mars 2013 5 29 /03 /mars /2013 16:21

Je suis toujours étonné par la fièvre qui s’empare de nos medias lorsqu’une intervention télévisée du Président de la République est programmée.

Il demeure dans notre inconscient collectif des résidus monarchiques. La parole du roi est sacrée.

Cela s’était un peu estompé sous Sarkozy, dès lors que celui-ci s’invitait chez nous, via le petit écran, quasiment tous les soirs sous diverses formes.

François Hollande ne s’était pas ainsi adressé aux français depuis septembre dernier. Quand la parole présidentielle est rare, elle n’en est que plus valorisée, surtout dans une période où tout va de mal en pis.

Il reste que le plus souvent, la montagne accouche d’une souris. Je crains que ce soit le cas.

Le Président a certes voulu nous dire qu’il savait où il allait, que les mesures nécessaires avaient été prises et que les résultats viendraient.

De fait, la montée inexorable du chômage ne date pas de 10 mois. Mais la question est la suivante : comment l’enrayer sans rompre avec les recettes qui l’ont dopé ?

Sarkozy nous avait abreuvés de sa purge des dépenses publiques. Tout avait été passé à la moulinette austéritaire : santé, école, protection sociale, retraite… Des milliards d’euros avaient été distribués aux banques et aux entreprises sous prétexte d’accroître la compétitivité. Le tout est allé gonfler les dividendes des actionnaires et encourager la spéculation contre l’économie réelle, le pouvoir d’achat et l’emploi.

A présent, le pacte de compétitivité en rajoute pour 20 milliards € que les français paieront. Et la flexibilisation de l’emploi, c'est-à-dire la précarité aggravée, est de la même veine, ainsi que la perspective d’une nouvelle réforme des retraites avec l’allongement de la durée de cotisation.

Partout où elle étend ses ravages, l’austérité est mortifère. Elle tue toute perspective de reprise et de croissance.

C’est donc tout l’inverse qu’il faut mettre en œuvre. C’est ce que les français attendent.

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29 mars 2013 5 29 /03 /mars /2013 16:18

Le ministre des transports avait commandé, en septembre 2012, un rapport au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et à l’inspection générale des finances (IGF) sur la faisabilité du projet de canal Seine Nord Europe en l’état de son élaboration.

Ce rapport a été remis au ministre, cette semaine. Il porte un jugement très sévère sur le pilotage de l’opération et sur l’impasse financière.

Le coût était estimé à 4,4 milliards €. Il est évalué à plus de 7 milliards € aujourd’hui.

Sur la somme initiale, les financements publics devaient s’élever à 2,1 milliards € (Etat, régions, départements, ports maritimes…et Europe). Cette dernière n’apportait que 330 millions €, alors que le projet est européen et constitue même le chantier le plus vaste de l’Union européenne pour ces prochaines années.

Le secteur privé, puisque nous sommes dans un financement de partenariat public-privé, dans lequel étaient engagés en concurrence les groupes Vinci et Bouygues, devait apporter 2 milliards €, ce qui semble un objectif difficile à atteindre au regard de la raréfaction du crédit.

Par ailleurs, le rapport pointe la surestimation des recettes attendues et la surévaluation du trafic prévu sur le canal. Ce point-là du rapport est contestable car il s’élabore sur la base de la situation économique actuelle et d’une croissance zéro et ne prend pas en compte que l’efficacité du canal dépendra des dispositions prises pour un transfert de la route vers le fluvial.

En conclusion, le rapport préconise le report du projet à une période économique plus favorable. Ceci n’est évidemment pas acceptable. Quelle perspective de reprise peut être envisagée si nous abandonnons les projets qui peuvent la permettre ?

Je note que Frédéric Cuvillier, le ministre des transports, ne fait pas sienne cette conclusion.

Ainsi a-t-il décidé :

-      L’arrêt de la procédure actuelle de partenariat public-privé qui conduit à des impasses financière et juridiques.

-      La remise à plat du dossier dans sa définition actuelle et une mission de reconfiguration est mise en place. Elle sera présidée par Rémi Pauvros, député-maire de Maubeuge.

-      La préparation sans tarder d’un nouveau projet qui pourra être présenté dès le premier semestre 2014 à la Commission européenne afin de pouvoir bénéficier de financements européens à hauteur de 30% sur les crédits consacrés aux réseaux transeuropéens de transport (RTE-T) pour la période 2014-2020.

Le ministre conclut ainsi : « le projet Canal Seine Nord Europe est porteur d’un renouveau du transport fluvial. Il doit faire entrer l’ensemble du secteur dans le XXI siècle en permettant une connexion essentielle entre le bassin de la Seine et le nord de l’Europe. »

Dont acte. Reste que la mobilisation des élus et de la population ne doit pas fléchir et que nous devons veiller à la poursuite de ce projet si essentiel pour notre région. Il est évidemment regrettable d’avoir perdu du temps dans des montages qui se révèlent hasardeux et qui contraignent à remettre l’ouvrage sur le métier.

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27 mars 2013 3 27 /03 /mars /2013 15:06

Jean-François Mancel a donc retrouvé, mardi, les bancs de l’Assemblée nationale après une victoire à l’arraché face au Front national.

Il l’emporte avec 51,41% des voix contre 48,59% à la candidate frontiste avec seulement 768 voix d’avance.

Le premier tour avait vu l’élimination de la candidate socialiste, la poussée du FN et la qualification de ce dernier au second tour.

Dès lors, nous pouvions penser que la victoire de J-F Mancel serait aisée, même si aucun front républicain ne s’était constitué eu égard au parcours du sortant UMP. Or la surprise de dimanche dernier réside dans la nouvelle progression de l’extrême droite même si l’abstention ne lui permet de retrouver tous les suffrages de Marine Le Pen à la présidentielle.

Entre les deux tours, les épisodes judiciaires concernant Jérôme Cahuzac, ministre du budget démissionnaire, et de Nicolas Sarkozy ne sont sans doute pas pour rien dans cette situation. Mais les résultats traduisent surtout l’exaspération et la colère d’un électorat qui s’élargit des couches populaires aux couches dites « moyennes ». Leurs difficultés ne cessent de s’accumuler et ils sont légitiment inquiets pour l’avenir.

Beaucoup sont restés chez eux au 1er comme au 2e tour mais ils sont nombreux à franchir le pas en faveur d’un vote frontiste, espérant bousculer ainsi une classe politique enkystée, impuissante, sourde à leurs attentes.

Il est plus que temps que la gauche prenne la mesure de cet état de l’opinion publique en attente de changements profonds.

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22 mars 2013 5 22 /03 /mars /2013 16:03

L’action politique ne sortira pas grandie de la semaine écoulée.

Elle a débuté avec la démission de Jérôme Cahuzac, ministre du budget, que François Hollande a remercié après l’ouverture d’une information judiciaire, notamment pour blanchiment de fraude fiscale, dans laquelle l’argentier du gouvernement pourrait être impliqué.

Elle s’achève avec la mise en examen de Nicolas Sarkozy soupçonné d’avoir profité de la santé chancelante de la milliardaire Liliane Bettencourt, pour lui extorquer des fonds destinés à financer sa campagne présidentielle de 2007. D’autres ennuis risquent fort de l’attendre dans l’affaire Karachi, sombre histoire de frégates, de sous-marins à l’Arabie Saoudite et au Pakistan, et de rétrocommissions.

Lui qui se voyait en sauveur de la France et envisageait un retour triomphant tel Napoléon débarquant de l’île d’Elbe, le rêve n’aura pas duré 100 jours. Nous sommes plus près de Sainte-Hélène que d’Austerlitz.

Consolation devant ce paysage affligeant de la politique : nul ne semble pouvoir échapper à la justice. Là, pour le coup, il y a une morale.

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22 mars 2013 5 22 /03 /mars /2013 11:57

La législative partielle de dimanche dernier dans la 2e circonscription de l’Oise devrait conduire le PS et le gouvernement à réfléchir.

L’abstention a battu un record avec 67,21 %. La candidate socialiste, Sylvie Houssin, ne recueille que 21,37% des voix et est éliminée du second tour. Le candidat du Front de gauche s’en sort plutôt bien dans cette débâcle avec 6,64%, soit +1% par rapport à juin 2012.

Le face-à-face aura donc lieu entre Mancel (40,61%) et la candidate du FN (26,58%).

A l’évidence, les électeurs de gauche sont restés chez eux, tandis que J-F Mancel est parvenu à mobiliser les siens. Le tout fait évidemment le bonheur du FN qui, jusqu’à présent, dans les élections partielles ne réalisait pas de bons scores. Là, il conforte son implantation et surfe sur la désaffection de celles et ceux qui ont permis la victoire de François Hollande et capte les déceptions et le désarroi d’un électorat large, de droite et de gauche.

Sans infléchissement notoire de la politique gouvernementale conforme à ce que les citoyens en attendent, le scénario de dimanche dernier risque fort de se reproduire et de s’amplifier.

Pour l’heure, Mancel devrait retrouver son siège et je vois mal les électeurs de gauche l’y aider sous prétexte de je ne sais quel rassemblement républicain. Eu égard au parcours de J-F Mancel, à ses copinages avec l’extrême droite, cela relèverait de la bouffonnerie.

La morale de l’histoire, c’est qu’il n’y en a pas : on peut traîner derrière soi un nombre incalculable de « gamelles », cela ne vous empêche pas d’être réélu. Il suffit de se trouver au bon endroit et au bon moment.

Cela suffira-t-il à réconforter Nicolas Sarkozy après sa mise en examen pour « abus de faiblesse » sur la personne de Liliane Bettencourt ?

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